Le Pays d'Aubenas-Vals

Les baludiques

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-08-20T16:05:54Z

Les Baludiques : des livrets de balades ludiques pour apprendre en marchant et en s'amusant ou pour marcher en apprenant et en s'amusant ou pour s'amuser en marchant et en apprenant et vice versa.

Premier numéro des baludiques : Le Blésmoutil

Balade ludique à la découverte des moulins de Saint-Joseph-des-Bancs, mais pas seulement…

Deux balades : facile : 3,4 km et moyen : 3 km sur un dénivelé : 110 m Thèmes : Les vaches, les céréales et la culture en terrasse, les arbres (tilleul, noyer, châtaignier), les moulins à eau de Saint-Joseph-des-Bancs …

"Le blésmoutil" est en vente 4,5€ aux agences d'Aubenas et de Vals-les-Bains de Office de Tourisme Intercommunal du Pays d'AUbenas-Vals.

CC du 15 juin 2010

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-07-29T08:34:17Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Projet de crématorium demande d'autorisation préfectorale


Crématorium :Conception, réalisation et financement intercommunal par bail emphytéotique administratif : information au conseil sur l'état d'avancement de la procédure en vue de la passation du contrat.


Convention relative à l'animation de l'office de tourisme cantonal d'Antraigues


Piscine : Syndicat Mixte d' Études des Monts et Vallées d'Ardèche : désignation des représentants de la CCPAV


Conseil de surveillance des établissements de santé : désignation des représentants de la CCPAV


Compte rendu des décisions

Taxe de séjour

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-06-02T14:10:37Z

Depuis sa création en 2003, la Communauté de Communes du Pays d'Aubenas-Vals travaille à la mise en place d'actions touristiques à l'échelle du bassin d'Aubenas-Vals en lien avec les autres structures publiques ou privées du département de l'Ardèche.

Pour mener ces actions, la communauté de communes prélève la taxe de séjour sur les gîtes, meublés, résidences de tourisme, chambres d'hôtes.
Gérants de meublés, de gites, de résidences de tourismes, vous trouverez ci-dessous les documents relatifs a la taxe d'habitation 2011,

Télécharger le document relatif au fonctionnement de la taxe de séjour


fonctionnement de la taxe de séjour

Télécharger le document général de la taxe de séjour pour information du public


information du public

Télécharger le document Excel pour remplir votre déclaration en format numérique (a retourner par mail a ccpav@wanadoo.fr).


document Excel pour remplir votre déclaration

Télécharger le document PDF pour remplir votre déclaration en format papier (à renvoyer à la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals, espace Deydier, 07200 Ucel).


document PDF pour remplir votre déclaration

CC du 13 avril 2010

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-05-19T13:57:06Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Budget principal primitif 2010


Affectation du résultat de fonctionnement 2009


Fiscalité 2010


Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2010


Subvention 2010 aux associations


Subventions aux communes 2010


Construction d'une mini crèche à St Andéol de Vals


Subvention exceptionnelle – Mini crèche à St Andéol de Vals


Budget – ZA de CHAMBOULAS


Budget – ZA de BOURDARY


Taxe de séjour 2011


Adhésion à la compétence optionnelle du SYMPAM

CC du 8 avril 2010

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-05-11T15:33:48Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Modification du tableau des emplois intercommunaux


Bilan des acquisitions et cessions foncières 2009.


ZA du Moulon Inférieur : Vente d'un terrain à MF DISTRIBUTION


Mutualisation du parc d'activités du VINOBRE


OM Redevance spéciale terrains de camping


DSP : requalification du contrat en contrat de prestations de service


Budget principal


Budget ZA CHAMBOULAS


Budget ZA BOURDARY


Débat d'orientation budgétaire


Compte rendu des décisions

CC du 10 décembre 2009

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-05-05T15:57:30Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Rapport d'activités 2008


ORC'idées : Avenant n° 2


Modification des statuts du syndicat mixte du Pays de l'Ardèche Méridionale


Zone d'activités du Bourdary : Acquisition d'un terrain à la société CICOBAIL


Zone d'activités du Bourdary : Versement à la SA AUDIGIER


Finances : Fonds de concours - logement communal à Genestelle (Château de Craux)


Fonds de concours - rénovation du Théâtre de Vals


DM n° 1/2009- Budget principal


DM n° 1/2009- Budget ZA du Bourdary


Rapport de la CLECT


Compte rendu des décisions

Appel public à la concurrence

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-01-27T16:21:09Z

Réalisation d'une étude d'impact environnemental pour la réalisation d'un crématorium intercommunal

Type de procédure : Procédure adaptée - Article 28 du CMP.

Caractéristiques principales : Il s'agit d'un marché d'études en 1 lot dont l'objet est :

La réalisation d'une étude d'impact environnemental conforme aux dispositions du code de l'environnement.

Conditions relatives au marché :

Début des études : aout 2010
Durée de validité des offres : 120 jours.

Date limite de réception des offres : 20 juillet 2010 à 12h00.

Critères d'attribution :

valeur technique des offres : 40 % ;
le coût 30 % ;
les délais : 30 %.

Retrait des dossiers de consultation : Le dossier de consultation peut être retiré sur simple demande écrite transmise par courrier, fax ou mail à l'adresse suivante :
Communauté de Communes du Pays d'Aubenas-Vals - Espace Deydier - 07200 Ucel
Tél. : 04.75.94.61.12 - Télécopieur. : 04.75.94.07.78
Courriel : ccpav@wanadoo.fr

Transmission des offres : Conditions de présentation et de remise : voir le règlement de consultation Adresse d'envoi : Même adresse que pour le retrait (cf. ci-dessus).

Date d'envoi de l'avis à la publication : le 24 juin 2010.

OCTAV - Le nouveau transport à la demande

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2009-12-30T16:24:23Z

A partir de janvier 2010, les communes de Genestelle, Saint Andéol de Vals, Saint Joseph des Bancs, Saint Julien du Serre et Vesseaux seront desservies par OCTAV, Organisation Communautaire de Transport d'Aubenas Vals.

De communes en communes…

Les lignes d'OCTAV, vous permettent de vous rendre à Vals les Bains ou Aubenas.

Selon le calendrier

Les lignes fonctionnent selon un calendrier pré-établi. Attention aux dates et jours de fonctionnement !

Sur réservation

Une fois le trajet choisi et en fonction des dates de passage indiquées, il est impératif de téléphoner pour réserver Octav 72h avant !
Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h et le vendredi de 9h à 12h. appelez le 04 75 94 61 12

Tarif unique

50 centimes d'Euro par personne pour l'aller/retour, si vous n'effectuez qu'un seul des deux trajets, le tarif reste de 50 centimes par personne.

Les horaires par communes

Les horaires à télécharger en pdf :
Genestelle


Lignes de Genestelle

Bise - Fontbonne - Haut Ségur - Montagnac - Sarjac - Régenge


Lignes Bise Saint Andéol de Vals: Bises Fontbonne, Haut Ségur, Montagnac, Sarjac, Régenge

Saint Andéol de Vals


Lignes de Saint Andéol de Vals

Saint Joseph des Bancs


Lignes de Saint Joseph des Bancs

Saint Julien du Serre


Lignes de Saint Julien du Serre

Vesseaux


Lignes de Vesseaux

Le service OCTAV est proposé à titre expérimental pour une année. La mobilisation de chacun permettra d'assurer sa pérennité. Merci de bien suivre le principe de réservation et de nous faire part de vos remarques en vue de l'amélioration du service.
OCTAV est financé avec l'aide de l'Etat et la participation du Conseil Général de l'Ardèche

CC du 29 septembre 2009

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2009-10-28T14:37:06Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


1_Remplacement de P.Fraysse par M.El Farkh


2_Remplacement de G.Meral par M.F Bourdelin


3_TAD Fixation des tarifs usager


4_Petite enfance - Etude prise de compétence


5_Avis sur le PLU de la commune d'Ucel


6_Annexe sanitaire des PLU


7_Et.Connexe au projet piscine


8_Adhésion au Syndicat d'Etudes Monts et Vallées d'Ardèche (SEMVA)


9_Prise de compétence gestion de pépinières d'entses d'IC


10_ZA Moulon inf. Vente d'un terrain SCI JLME


11_ZA Moulon inf. Option d'achat accordée à la SCI JLME


12_Demande de réexamen devant le CS du SYMPAM - ZA Bourdary


13_Tourisme et Handicap


14_Appel à projets CPER


15_Appel à projets FEDER


16_DEC

CC du 2 juillet 2009

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2009-08-03T10:56:23Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


1: Agenda 21 intercommunal


2: Développement durable : réalisation d'une étude de thermographie aérienne infrarouge


4: Centre technique intercommunal


5: Travaux d'aménagement du Centre Technique Intercommunal


8: Relance de la réflexion piscine : Délibération de principe sur la participation de la CCPAV à la création d'un syndicat de préfiguration.


9: Délibération de principe sur le projet de création d'un crématorium.

: Compte rendu de décisions