Le Pays d'Aubenas-Vals

Appel public à la concurrence

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2012-04-06T12:47:58Z

Nom et adresse du pouvoir adjudicateur : Communauté de Communes du Pays d'Aubenas-Vals - Espace Deydier - 07200 Ucel Tél. : 04.75.94.61.12 - Télécopieur. : 04.75.94.07.78 - Courriel : communication@ccpav.fr

Objet du marché : Edition et diffusion des documentations de la Communauté de Communes Du Pays d'Aubenas-Vals

Type de procédure : Marché à procédure adaptée à bons de commandes de services

Conditions relatives au marché :
 Début : juillet 2012
 Date de validité des offres : 90 à compter de la date limite de réception des plis

Date limite de réception des offres : vendredi 16 mai 2012 à 12h00

Retrait des dossiers de consultation : Le dossier de consultation peut être retiré sur simple demande écrite transmise par courrier, fax ou mail à l'adresse suivante : Communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals - Espace Deydier - 07200 Ucel Tél. : 04.75.94.61.12 - Télécopieur. : 04.75.94.07.78 - Courriel : communication@ccpav.fr

Transmission des offres : Adresse d'envoi : Même adresse que pour le retrait (cf. ci-dessus).

Date d'envoi de l'avis à la publication : le vendredi 6 avril 2012.

Téléchargez les pièces du marché :


Règlement de la consultation


Cahier des Clauses Administratives Particulières


Cahier des Clauses Techniques Particulières


Bordereaux de prix Lot 1


Bordereaux de prix Lot 2


Acte d'Engagement - Lot 1


Acte d'Engagement - Lot 2

CC du 24 janvier 2012

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2012-02-24T10:57:02Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Installation


Nombre de Vice-présidents


Election du huitième vice-président


Compléments à la composition des commissions intercommunales


Création d'une commission « ruralité – monde agricole »


Représentation de la communauté de communes


-Marché de travaux de voirie création d'un groupement de commandes


Compte rendu des décisions

CC du 06 décembre 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2012-02-24T09:34:27Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Approbation Modification statuts du SEMVA


Plans d'accessibilité des voiries et des espaces publics (PAVE)


Convention Mise à disposition personnel FPT entre CCPAV et OTI


Travaux Voie Verte


Subvention poste chargé mission randonnée


Participation Développement Aérodrome Aubenas Vals Lanas


Approbation de la 3 ème modification des statuts du Syndicat mixte du Pays de l'Ardèche Méridionale


OM : mise en place de 8 zones TEOM


Subvention ADSEA07


Subvention équilibre budget ZA Bourdar


Décision modificative n°3 du budget principal 2011


Montant définitif pour 2011 des attributions de compensation à verser aux communes


Décision modificative n°1 du budget annexe 2011 ZA du Bourdary


Compte rendu des décisions

CC du 06 octobre 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2012-02-23T14:01:19Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Décision modificative n°2 du budget 2011


Commission intercommunale des impôts directs


Approbation du nouveau périmètre de ZDE


ZDE : avenant à la convention de mandat


Extension du périmètre de la CCPAV


Modification des statuts et adhésion au SEMVA


Modification des statuts : politique du logement et cadre de vie

CC du 27 septembre 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2012-02-23T11:19:13Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


TASCOM


CFE


Compte rendu de DEC

Voie verte

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-07-21T10:45:23Z

Depuis 2007 la Communauté de Communes s'engage dans la démarche de réalisation d'une voie verte sur son territoire. Dans le cadre de l'appel à projet lancé par la Région Rhône Alpes sur les « modes doux de déplacements » , la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals a déposé un dossier de demande de subvention en novembre 2007. Le projet a été validé par le Conseil Communautaire en février 2008. Il s'agit dès lors de lancer le projet d'une voie verte qui relierait Vals-les-Bains à Saint-Didier sous Aubenas via Pont d'Aubenas, Pont d'Ucel et Saint-Privat, soit cinq de nos dix communes.

Mais qu'est ce qu'une voie verte ? C'est une voie destinée uniquement aux véhicules non polluants : piétons, vélos, trottinettes… Vélo à Assistance Electrique (VAE). Usages et objectifs :

Objectifs : réduire les émissions polluantes dues à l'usage de la voiture individuelle désengorger les grands axes aux heures de pointes et donc améliorer le cadre de vie offrir un service supplémentaire aux personnes en proposant un panel de modalités de transports non polluant et alternatif à la voiture individuelle

Usages :
Desserte de services et d'infrastructures.
Sécurité pour les vélos et les piétons
Aspect sportif et ludique
Adaptabilité au tout public : familial, handicapé, local et touristique.
Mise en valeur d'un patrimoine en bord de rivière

A plus long terme et au dela de la voie verte, il s'agit de constituer un véritable Réseau Vert du Pays d'Aubenas-Vals composé :
des voies dérivées équipées de bandes cyclables aménagée sur la voirie communale
des parkings relais « intermodaux » favorisant une jonction sécurisée entre les différents modes de déplacements notamment avec accès à Tout'enbus et autres services de transport en commun. Espace de co-voiturage.
Ces parkings pourraient être équipés de flotte de vélos en location type VAE. Ces derniers seraient particulièrement utiles pour relier le fonds de vallée aux communes les plus accidentées : Aubenas, Viel Ucel mais aussi Saint Julien du Serre…

En février 2009 un marché est lancé pour les études de faisabilité et de dimentionnement. Ce volet du projet est financé à 80% par la Région Rhône Alpes et le FEDER à hauteur de 19185.60€ sur une dépense subventionnable de 23982€ (répartis a 40% pour chacun).

Fin 2009, la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals commandait sur appel d'offres à la société Traces Tpi à Tournus (71) qui a été retenu au terme du marché, une étude de faisabilité et de dimensionnement en vue de l'aménagement d'une voie verte sur 5 de nos communes et une commune hors territoire intercommunal : Labégude.

Le rendu final de l'étude propose un tracé d'itinéraires et émet des recommandations quant à certains tronçons. Tenant compte des réserves du bureau d'études, la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals a rencontré chaque commune concernée par le projet pour envisager des variantes d'itinéraires plus pertinentes ou plus simples à mettre en oeuvre dans un premier temps (et dans ce dernier cas, les premiers tracés restent potentiellement exploitables).

Chacune des 5 communes membres, ainsi que, dans un souci de cohérence du tracé d'ensemble la commune de Labégude pour la jonction entre Vals les Bains et Aubenas, a acté et validé les tracés de principe.

Ces tracés définissent un schéma de principe visant à entériner la volonté de la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals de mener à bien ce projet mais pas encore le schéma définitif tel qu'il devra être mis en oeuvre lors des travaux de création de l'itinéraire cyclable.

En effet, le tracé tel qu'actuellement défini comporte des problèmes de liaisons ou des solutions de passage peu satisfaisantes ou très coûteuses. Aussi, des études complémentaires ponctuelles pourraient être menées pour envisager et chiffrer des alternatives. Ces cas particuliers ne doivent pas pour autant attendre d'être résolus pour que commencent des travaux prévus sur le long terme.

L'approbation de ce schéma de principe permettra d'envisager des travaux pour la création de tronçons de voie verte/itinéraire cyclable et d'instruire des demandes de subventions auprès de la Région Rhône Alpes et du FEDER qui nous accompagnent dans ce projet dans le cadre de l'appel à projets « Modes doux de déplacements ».

Le 28 avril 2011 le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité a approuvé la carte générale du réseau d'itinéraires cyclables défini par le bureau d'études Traces Tpi, ci-annexée, sous réserve des itinéraires en options et variantes.
Il a approuvé également les propositions de tracés par commune et par tronçons tels que définis par le bureau d'études et les tracés complémentaires ou alternatifs déterminés avec chaque commune.
Le conseil communautaire a chargé le Président d'établir l'ordre de priorité des travaux envisagés (qui ne peuvent pas concerner Labégude) après concertation et accord des communes concernées et à déposer les demandes de subventions auprès des partenaires financiers en vue de la réalisation des travaux.

Comme vous pouvez le constater, le projet de voie verte est un projet intéressant pour tous au quotidien mais c'est aussi un projet de longue haleine.

CC du 28 juin 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-07-12T07:55:29Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Commission Accessibilité -présentation du rapport annuel


Rapport annuel de la Commission intercommunale d'Accessibilité


Tourisme : Taxe de séjour 2012


Principes de portée générale de la politique de développement touristique de la CCPAV


Fond de concours pour l'aménagement et l'embellissement du parc thermal de Vals-les-Bains


Montant des AC 2011 et détail récapitulatif


Conditions de révision des attributions compensation 2012


Retrait de la délibération du 5 mai 2009 - périmètre de ZDE


Centre technique intercommunal


Schéma départemental de coopération intercommunale : avis de la CCPAV


Compte rendu des décisions

CC du 28 avril 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-05-19T07:26:59Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Budget Principal primitif: 1.1Mo


Affectation du résultat de fonctionnement de 2010: 468ko


Fiscalité 2011: 460Ko


Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères: 570ko


Subventions 2011 aux associations et personnes de droit privé: 400Ko


Subventions de concours voirie equipement fonctionnement: 1Mo


Budget annexe ZA Bourdary: 780ko


Constitution de réserve foncière: 460Ko


Modification de la délibération du CC du 15/02/2006: 740Ko


Voie verte et itinéraire cyclable: 770Ko

CC du 30 mars 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-05-18T16:00:46Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail: 209Ko


Mise en place des chèques déjeuners: 240Ko


Budget principal: 380Ko


Budget ZA Chamboulas: 780Ko


Budget ZA Bourdary: 500Ko


Débat d'orientation budgetaire: 445Ko

Les baludiques

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-08-20T16:05:54Z

Les Baludiques : des livrets de balades ludiques pour apprendre en marchant et en s'amusant ou pour marcher en apprenant et en s'amusant ou pour s'amuser en marchant et en apprenant et vice versa.

La collection des baludiques comprend trois livrets :

En vente à l'office du tourisme du Pays d'Aubenas-Vals , à Vals-les-Bains et Aubenas.

Le blésmoutil ?*

* Le blé se moud t-il ?
- Les moulins de Saint-Jospeh-des-Bancs

4,50€ En savoir plus sur cette baludique

Au "Grès"** des souvenirs

** Grès : roche composée de sable
- Approche géologique de Saint-Julien-du Serre

3€ En savoir plus sur cette baludique

Là où naissent…. les histoires

- Autour du chateau de Craux (Genestelle)

_ (à paraître) 3€

Les baludiques, c'est aussi…

Côté BALADE - Un topoguide de balade pour la famille

Une carte, un résumé de la balade et des indications utiles
Un balisage dans le texte et sur le terrain
Des consignes rigolotes pour choisir et pour préparer sa balade
Une charte de bonne conduite avec Dame Nature


Dame Nature

Côté RECREATIF - Un livre d'histoire, de jeux et de découverte

Une vraie histoire (mais pas une histoire vraie)
Un personnage attachant : Terco, un petit fantôme
Des jeux de toutes sortes et pour (presque) tous âges Un « Manuscrit des secrets », tiré à part, est conservé sous enveloppe à la fin du livret. Il révèle les solutions aux jeux et, à la manière d'un test de personnalité, propose un profil de personnage à chaque participant.
Des informations touristiques pour prolonger la balade sur place (manger, dormir, visiter…)
Des activités pour prolonger la balade à la maison

Côté PEDAGOGIQUE – Des encarts sur le patrimoine, la nature

Des planches thématiques
Des documents de sensibilisation à notre environnement
Une bibliographie d'ouvrages pour petits et grands…

Les baludiques ont été conçues par la Communauté de Communes du Pays d'Aubenas-Vals, l'Office de Tourisme Intercommunal et l'Office National des Fôrets. Avec le soutien de la Région Rhône Alpes, le Conseil Général de l'Ardèche et Le Pays de l'Ardèche Méridionale.