Le Pays d'Aubenas-Vals

Voie verte

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-07-21T10:45:23Z

Depuis 2007 la Communauté de Communes s'engage dans la démarche de réalisation d'une voie verte sur son territoire. Dans le cadre de l'appel à projet lancé par la Région Rhône Alpes sur les « modes doux de déplacements » , la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals a déposé un dossier de demande de subvention en novembre 2007. Le projet a été validé par le Conseil Communautaire en février 2008. Il s'agit dès lors de lancer le projet d'une voie verte qui relierait Vals-les-Bains à Saint-Didier sous Aubenas via Pont d'Aubenas, Pont d'Ucel et Saint-Privat, soit cinq de nos dix communes.

Mais qu'est ce qu'une voie verte ? C'est une voie destinée uniquement aux véhicules non polluants : piétons, vélos, trottinettes… Vélo à Assistance Electrique (VAE). Usages et objectifs :

Objectifs : réduire les émissions polluantes dues à l'usage de la voiture individuelle désengorger les grands axes aux heures de pointes et donc améliorer le cadre de vie offrir un service supplémentaire aux personnes en proposant un panel de modalités de transports non polluant et alternatif à la voiture individuelle

Usages :
Desserte de services et d'infrastructures.
Sécurité pour les vélos et les piétons
Aspect sportif et ludique
Adaptabilité au tout public : familial, handicapé, local et touristique.
Mise en valeur d'un patrimoine en bord de rivière

A plus long terme et au dela de la voie verte, il s'agit de constituer un véritable Réseau Vert du Pays d'Aubenas-Vals composé :
des voies dérivées équipées de bandes cyclables aménagée sur la voirie communale
des parkings relais « intermodaux » favorisant une jonction sécurisée entre les différents modes de déplacements notamment avec accès à Tout'enbus et autres services de transport en commun. Espace de co-voiturage.
Ces parkings pourraient être équipés de flotte de vélos en location type VAE. Ces derniers seraient particulièrement utiles pour relier le fonds de vallée aux communes les plus accidentées : Aubenas, Viel Ucel mais aussi Saint Julien du Serre…

En février 2009 un marché est lancé pour les études de faisabilité et de dimentionnement. Ce volet du projet est financé à 80% par la Région Rhône Alpes et le FEDER à hauteur de 19185.60€ sur une dépense subventionnable de 23982€ (répartis a 40% pour chacun).

Fin 2009, la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals commandait sur appel d'offres à la société Traces Tpi à Tournus (71) qui a été retenu au terme du marché, une étude de faisabilité et de dimensionnement en vue de l'aménagement d'une voie verte sur 5 de nos communes et une commune hors territoire intercommunal : Labégude.

Le rendu final de l'étude propose un tracé d'itinéraires et émet des recommandations quant à certains tronçons. Tenant compte des réserves du bureau d'études, la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals a rencontré chaque commune concernée par le projet pour envisager des variantes d'itinéraires plus pertinentes ou plus simples à mettre en oeuvre dans un premier temps (et dans ce dernier cas, les premiers tracés restent potentiellement exploitables).

Chacune des 5 communes membres, ainsi que, dans un souci de cohérence du tracé d'ensemble la commune de Labégude pour la jonction entre Vals les Bains et Aubenas, a acté et validé les tracés de principe.

Ces tracés définissent un schéma de principe visant à entériner la volonté de la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals de mener à bien ce projet mais pas encore le schéma définitif tel qu'il devra être mis en oeuvre lors des travaux de création de l'itinéraire cyclable.

En effet, le tracé tel qu'actuellement défini comporte des problèmes de liaisons ou des solutions de passage peu satisfaisantes ou très coûteuses. Aussi, des études complémentaires ponctuelles pourraient être menées pour envisager et chiffrer des alternatives. Ces cas particuliers ne doivent pas pour autant attendre d'être résolus pour que commencent des travaux prévus sur le long terme.

L'approbation de ce schéma de principe permettra d'envisager des travaux pour la création de tronçons de voie verte/itinéraire cyclable et d'instruire des demandes de subventions auprès de la Région Rhône Alpes et du FEDER qui nous accompagnent dans ce projet dans le cadre de l'appel à projets « Modes doux de déplacements ».

Le 28 avril 2011 le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité a approuvé la carte générale du réseau d'itinéraires cyclables défini par le bureau d'études Traces Tpi, ci-annexée, sous réserve des itinéraires en options et variantes.
Il a approuvé également les propositions de tracés par commune et par tronçons tels que définis par le bureau d'études et les tracés complémentaires ou alternatifs déterminés avec chaque commune.
Le conseil communautaire a chargé le Président d'établir l'ordre de priorité des travaux envisagés (qui ne peuvent pas concerner Labégude) après concertation et accord des communes concernées et à déposer les demandes de subventions auprès des partenaires financiers en vue de la réalisation des travaux.

Comme vous pouvez le constater, le projet de voie verte est un projet intéressant pour tous au quotidien mais c'est aussi un projet de longue haleine.

Avis d'Appel Public à Concurrence - CTTLA

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-07-21T08:05:34Z

Pouvoir adjudicateur : Communauté de Communes du Pays d'Aubenas-Vals
Espace Deydier - 07200 Ucel
Tél. : 04.75.94.61.12 - Télécopieur. : 04.75.94.07.78 -
Courriel : contact@ccpav.fr

Procédure : Marché d'étude à procédure adaptée (art. 28 du CMP).

Objet :

Diagnostic de territoire dans le cadre du Contrat de Territoire de Tourisme et de Loisirs Adaptés

Caractéristiques Principales :
Le marché se compose d'une tranche unique décomposée en 2 phases.
Phase 1 : Diagnostic de territoire sur les 10 communes de la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals et 8 communes du canton d'Antraigues avec audit de 10 structures, sites et activités ainsi que deux poches d'accessibilité en espace public.
Phase 2 : assistance à maître d'ouvrage pour l'élaboration du contrat de territoire avec la Région Rhône Alpes .

Candidatures :
Cabinet d'étude ou groupement conjoint ou solidaire.
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Références.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : celles fixées dans le RC et notamment avec la double compétence Tourisme et Handicap.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le RC.

Renseignements : d'ordre administratif : Marie-Christine HEYRAUD, Directrice Générale des Services d'ordre technique : Emmanuelle FERREOL, Chargée de missions (communauté de communes) : e.ferreol@ccpav.fr ou pour ces deux personnes : 04 75 94 61 12 d'ordre technique et touristique : Colinda CHARVAZ, Directrice Adjointe (Office de Tourisme) : direction@oti-ardeche.com - Tèl : 04 75 37 04 57

Retrait du dossier de consultation : Sur simple demande écrite, par courrier, fax ou mail, adressée à : Monsieur le Président Communauté de Communes du Pays d'Aubenas-Vals Espace Deydier 07200 Ucel Le dossier est également téléchargeable sur le site : achatpublic.com

Date limite de réception des offres : Vendredi 2 septembre 2011 à 17h 30 par envoi postal ou remise directe contre récépissé. Les offres électroniques ne sont pas acceptées.

Date d'envoi à la publication : 19/07/2011

Appel public à la concurrence

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-07-12T10:13:13Z

Réalisation d'une étude d'impact environnemental pour la réalisation d'une piscine couverte intercommunale

Nom et adresse du pouvoir adjudicateur :
Syndicat d'Etudes des Monts et Vallées d'Ardèche
Espace Deydier - 07200 Ucel
Tél. : 04.75.94.61.12 - Télécopieur. : 04.75.94.07.78 -
Courriel : contact@ccpav.fr

Objet du marché :

Réalisation d'une étude d'impact environnemental pour la réalisation d'une piscine couverte intercommunale

Type de procédure : Procédure adaptée - Article 28 du CMP.

Caractéristiques principales :
Il s'agit d'un marché d'études en 1 lot dont l'objet est :

La réalisation d'une étude d'impact environnemental conforme aux dispositions du code de l'environnement.

Conditions relatives au marché :
Début des études : septembre 2011
Durée de validité des offres : 120 jours.

Date limite de réception des offres : Vendredi 19 août 2011 à 12h00.

Critères d'attribution :
1 - valeur technique des offres : 40 % ;
2 - le coût 30 % ;
3 - les délais : 30 %.

Retrait des dossiers de consultation : Le dossier de consultation peut être retiré sur simple demande écrite transmise par courrier, fax ou mail à l'adresse suivante : Syndicat d'Etudes des Monts et Vallées d'Ardèche - Espace Deydier - 07200 Ucel Tél. : 04.75.94.61.12 - Télécopieur. : 04.75.94.07.78 - Courriel : contact@ccpav.fr Le dossier est également téléchargeable sur le site : achatpublic.com

Transmission des offres : Conditions de présentation et de remise : voir le règlement de consultation Adresse d'envoi : Même adresse que pour le retrait (cf. ci-dessus).

Date d'envoi de l'avis à la publication : le 11 juillet 2011.

CC du 28 juin 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-07-12T07:55:29Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Commission Accessibilité -présentation du rapport annuel


Rapport annuel de la Commission intercommunale d'Accessibilité


Tourisme : Taxe de séjour 2012


Principes de portée générale de la politique de développement touristique de la CCPAV


Fond de concours pour l'aménagement et l'embellissement du parc thermal de Vals-les-Bains


Montant des AC 2011 et détail récapitulatif


Conditions de révision des attributions compensation 2012


Retrait de la délibération du 5 mai 2009 - périmètre de ZDE


Centre technique intercommunal


Schéma départemental de coopération intercommunale : avis de la CCPAV


Compte rendu des décisions

CC du 28 avril 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-05-19T07:26:59Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Budget Principal primitif: 1.1Mo


Affectation du résultat de fonctionnement de 2010: 468ko


Fiscalité 2011: 460Ko


Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères: 570ko


Subventions 2011 aux associations et personnes de droit privé: 400Ko


Subventions de concours voirie equipement fonctionnement: 1Mo


Budget annexe ZA Bourdary: 780ko


Constitution de réserve foncière: 460Ko


Modification de la délibération du CC du 15/02/2006: 740Ko


Voie verte et itinéraire cyclable: 770Ko

CC du 30 mars 2011

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-05-18T16:00:46Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail: 209Ko


Mise en place des chèques déjeuners: 240Ko


Budget principal: 380Ko


Budget ZA Chamboulas: 780Ko


Budget ZA Bourdary: 500Ko


Débat d'orientation budgetaire: 445Ko

CC du 21 décembre 2010

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2011-01-24T09:24:49Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Programme Local de l'Habitat: Lancement de la procédure d'élaboration d'un Programme Local de l'Habitat


Crématorium: Conception, réalisation et financement d'un crématorium intercommunal par bail emphytéotique administratif : autorisation de conclure l'ensemble contractuel relatif au BEA


Transport à la Demande: Reconduction du service de transport local spécifique (ex TAD) et passation d'un nouvelle convention avec le Conseil général

CC du 26 octobre 2010

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-11-22T10:09:48Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


ZA de Chamboulas : Fixation de la redevance d'occupation du domaine routier


Taxe d'habitation


Comptes rendus des décisions

CC du 28 septembre 2010

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-10-21T09:33:34Z

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :


Finances : Cotisation foncière des entreprises: Finances : Cotisation foncière des entreprises : Cotisation minimum Fixation d'une base comprise entre 200 € et 2000 € en application de l'article 1647 D du CGI


Contrat de territoire de tourisme et de loisirs adaptés: Tourisme : Contrat de territoire de tourisme et de loisirs adaptés (CTTLA) : modification de procédure


Déplacement mode doux: Déplacement mode doux : Pôle d'Economie du Patrimoine - Convention de partenariat entre la Communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals et Syndicat Intercommunal pour le THERmalisme et l'Environnement (SITHERE) dans le cadre du projet voie verte


Salon de la thermographie aérienne: Administration générale : Organisation du salon de la thermographie aérienne infrarouge


Achats publics durables: Administration générale : Commande publique - Résolution en faveur des Achats publics durables.


Appel à projets Pôles d'excellence rurale 2010: Appel à projets Pôles d'excellence rurale 2010 : Aménagement du site de la Plaine de SAINT JOSEPH DES BANCS Intervention de la CCPAV en qualité de structure porteuse du projet.

Les baludiques

Le Pays d'Aubenas-Vals — 2010-08-20T16:05:54Z

Les Baludiques : des livrets de balades ludiques pour apprendre en marchant et en s'amusant ou pour marcher en apprenant et en s'amusant ou pour s'amuser en marchant et en apprenant et vice versa.

La collection des baludiques comprend trois livrets :

En vente à l'office du tourisme du Pays d'Aubenas-Vals , à Vals-les-Bains et Aubenas.

Le blésmoutil ?*

* Le blé se moud t-il ?
- Les moulins de Saint-Jospeh-des-Bancs

4,50€ En savoir plus sur cette baludique

Au "Grès"** des souvenirs

** Grès : roche composée de sable
- Approche géologique de Saint-Julien-du Serre

3€ En savoir plus sur cette baludique

Là où naissent…. les histoires

- Autour du chateau de Craux (Genestelle)

_ (à paraître) 3€

Les baludiques, c'est aussi…

Côté BALADE - Un topoguide de balade pour la famille

Une carte, un résumé de la balade et des indications utiles
Un balisage dans le texte et sur le terrain
Des consignes rigolotes pour choisir et pour préparer sa balade
Une charte de bonne conduite avec Dame Nature


Dame Nature

Côté RECREATIF - Un livre d'histoire, de jeux et de découverte

Une vraie histoire (mais pas une histoire vraie)
Un personnage attachant : Terco, un petit fantôme
Des jeux de toutes sortes et pour (presque) tous âges Un « Manuscrit des secrets », tiré à part, est conservé sous enveloppe à la fin du livret. Il révèle les solutions aux jeux et, à la manière d'un test de personnalité, propose un profil de personnage à chaque participant.
Des informations touristiques pour prolonger la balade sur place (manger, dormir, visiter…)
Des activités pour prolonger la balade à la maison

Côté PEDAGOGIQUE – Des encarts sur le patrimoine, la nature

Des planches thématiques
Des documents de sensibilisation à notre environnement
Une bibliographie d'ouvrages pour petits et grands…

Les baludiques ont été conçues par la Communauté de Communes du Pays d'Aubenas-Vals, l'Office de Tourisme Intercommunal et l'Office National des Fôrets. Avec le soutien de la Région Rhône Alpes, le Conseil Général de l'Ardèche et Le Pays de l'Ardèche Méridionale.