Éditeur
Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
Espace Deydier
07200
UCEL
France
Tél : (+33) 04 75 94 61 12
Fax : (+33)
Courriel : ccpav@wanadoo.fr
Directeur de la publication
Monsieur Eric Jouret
Président de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
Crédits
Crédits photos
- Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals
- Notre-ville
Design, développement et hébergement :
notre-ville.net
Notre-ville.net Communication Interactive
ZA - impasse des frères Lumière
45700 Villemandeur
Tél : 02 38 98 02 35
Fax : 02 38 93 20 10
contact@notre-ville.net
Ce site est développé sur la base de logiciels libres (Linux, PHP, MySQL, SPIP).
Droits de reproduction
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l’autorisation de l’éditeur.
Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site, contactez Mme Chantal Failler du service communication.
Accessibilté
Acceder à notre politique d’accessibilité
Confidentialité
Cookies
Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu. La durée de vie des cookies envoyés est limitée à la durée de la session en cours.
Confidentialité des données
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.
Communication de vos données personnelles à des tiers
Nous ne vendons, ni ne louons ni ne communiquons gratuitement à des tiers les informations vous concernant.
Modification de vos informations
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter par mail, courrier ou formulaire de contact l’éditeur de ce site.

