Extrait du registre des délibérations

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :

1_Remplacement de P.Fraysse par M.El Farkh

2_Remplacement de G.Meral par M.F Bourdelin

3_TAD Fixation des tarifs usager

4_Petite enfance - Etude prise de compétence

5_Avis sur le PLU de la commune d’Ucel

6_Annexe sanitaire des PLU

7_Et.Connexe au projet piscine

8_Adhésion au Syndicat d’Etudes Monts et Vallées d’Ardèche (SEMVA)

9_Prise de compétence gestion de pépinières d’entses d’IC

10_ZA Moulon inf. Vente d’un terrain SCI JLME

11_ZA Moulon inf. Option d’achat accordée à la SCI JLME

12_Demande de réexamen devant le CS du SYMPAM - ZA Bourdary

13_Tourisme et Handicap

14_Appel à projets CPER

15_Appel à projets FEDER

16_DEC