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CC du 15 juin 2010

Voici les documents par thèmes au format pdf en téléchargement ici :

PDF - 465 ko
Projet de crématorium demande d’autorisation préfectorale
PDF - 357.1 ko
Crématorium :Conception, réalisation et financement intercommunal par bail emphytéotique administratif : information au conseil sur l’état d’avancement de la procédure en vue de la passation du contrat.
PDF - 243.7 ko
Convention relative à l’animation de l’office de tourisme cantonal d’Antraigues
PDF - 526.5 ko
Piscine : Syndicat Mixte d’ Études des Monts et Vallées d’Ardèche : désignation des représentants de la CCPAV
PDF - 485.6 ko
Conseil de surveillance des établissements de santé : désignation des représentants de la CCPAV
PDF - 890.8 ko
Compte rendu des décisions
Boite a idées
Petits plus
 
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