OBJET DU MARCHÉ
RÉALISATION D’UN DOSSIER LOI SUR L’EAU - ZONE D’ACTIVITÉS DE CHAMBOULAS
Le marché régi par le Cahier des Clauses Administratives Particulières téléchargeable ci-dessous est un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation des prestations suivantes : marché d’études relatif à la production d’un dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau comprenant notamment :
 une étude d’incidence hydraulique sur la base d’une modélisation 2D du fonctionnement de la rivière Ardèche (…)

OBJET DU MARCHÉ
ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNÉE ET ESPACES NATURELS D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
Ce marche a pour objet de sélectionner un prestataire de services pour l’entretien des itinéraires de randonnée et espaces naturels repartis sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals soit actuellement 19 communes.
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